Plan de zonage et article du PLU

Dans quelle zone le terrain est-il généralement déjà viabilisé et constructible immédiatement ?

Quel document faut-il consulter pour connaître précisément les règles d’urbanisme applicables à un terrain ?

Quelle est la fonction principale des zones A ?

Dans quelle zone la constructibilité est strictement interdite sauf exception ?

À quoi correspond la zone UA dans le PLU ?

Quelle est la caractéristique principale d’une zone UB ?

Quelle zone est destinée à une urbanisation future mais n’est pas encore constructible ?

Quel type de bâtiment est généralement interdit en zone UB ?

Qu’est-ce qu’un certificat d’urbanisme ?

En zone A, quel type de construction est autorisé sans dérogation ?

En zone N, quelle justification permettrait une autorisation exceptionnelle de construire ?

Quelle est la finalité principale du PLU ?

Quelle est la différence entre les zones 1AU et 2AU ?

Quelle zone privilégie l’implantation de logements collectifs ?

Que désigne la zone UC ?

Quel type d’aménagement est souvent exigé dans les zones UA et UB ?

Pourquoi la commune peut-elle refuser un permis en zone U malgré la constructibilité ?

Quel est le rôle de l’Architecte des Bâtiments de France ?

Qu’indique la mention “zone N” dans un PLU ?

En zone UB, les bâtiments industriels sont :

 Quelle est l’utilité principale du règlement d’un lotissement ?

Que signifie une servitude sur une parcelle ?

Quel zonage limite les divisions parcellaires pour préserver la faible densité ?

Quelle obligation peut être imposée en cas d’assainissement non raccordé ?

Quel est l’objectif principal des zones UE ?

Dans quelle zone trouve-t-on les zones de loisirs ou touristiques ?

En zone U, qu’est-ce qui conditionne l’obtention du permis de construire ?

Quel est le rôle des OAP dans une zone AU ?

En zone A, l’installation d’un centre équestre est-elle autorisée ?

Que signifie “zone inondable” dans un PLU ?

Quel document informe des risques naturels sur un terrain ?

 En zone N, la création d’un sentier forestier est-elle envisageable ?

Quelle zone est principalement destinée aux infrastructures publiques ?

Quel zonage accueille principalement l’habitat individuel pavillonnaire ?

En zone agricole, peut-on construire une résidence principale classique ?

Pourquoi certaines zones interdisent les activités bruyantes ou polluantes ?

Que signifie l’indice de constructibilité d’un terrain ?

Quel est l’impact du classement en secteur ABF sur un projet ?

Peut-on construire une piscine en zone agricole ?

Pourquoi certaines zones exigent-elles des espaces verts sur la parcelle ?

Peut-on construire en l’absence de PLU ?

À quoi sert la zone UP dans le zonage PLU ?

En zone UC, quel usage prédomine ?

Quelle est l’utilité du règlement écrit du PLU ?

Une zone AU peut-elle être urbanisée immédiatement ?

Que désigne une “emprise au sol” ?

Quelle zone autorise la construction d’un immeuble de bureaux ?

En zone UA, quelle contrainte peut bloquer un projet ?

Quelle zone favorise les projets de promotion immobilière ?

Pourquoi le PLU évolue-t-il régulièrement ?