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Quel est le principal objectif des diagnostics obligatoires lors de la vente d’un terrain ?
Dans quel document les zones à risques pour les diagnostics ERP sont-elles répertoriées ?
L’étude géotechnique est obligatoire dans quels cas ?
Quelle est la durée de validité du diagnostic termites ?
Un terrain situé en zone de risque technologique doit comporter :
Le radon est :
Le diagnostic radon est-il obligatoire pour la vente d’un terrain ?
Une étude de sol de type G1 est généralement exigée :
Le diagnostic assainissement non collectif est requis pour :
Le défaut de diagnostic obligatoire peut entraîner :
Le diagnostic de pollution des sols est-il toujours obligatoire ?
Le diagnostic de pollution est obligatoire pour un terrain en SIS lorsque :
Qui doit commander les diagnostics ?
Quelle est la conséquence d’un diagnostic de sol non conforme ?
Un terrain situé dans une ancienne zone minière doit faire l’objet de :
Le retrait-gonflement des argiles est un risque lié
Les termites sont classés comme :
À quoi sert une étude géotechnique G2 ?
Le diagnostic ERP doit être établi par :
Les risques naturels pris en compte dans l’ERP incluent :
Le diagnostic termites concerne :
Que peut entraîner une absence de diagnostic géotechnique dans une zone à risque argileux ?
Une étude de sol est exigée dès la vente si :
Le diagnostic assainissement a une durée de validité de :
Le diagnostic ERP doit être mis à jour :
La présence d’un site industriel désaffecté à proximité peut impliquer :
Le diagnostic radon est basé sur :
La responsabilité du vendeur est engagée en cas :
Les arrêtés préfectoraux listent :
Un terrain en zone à risque sismique nécessite :
Qui paie les diagnostics ?
Que vise l’étude géotechnique G3 ?
L’étude de sol permet d’éviter :
La loi ELAN impose :
L’absence de diagnostic termites dans une zone concernée rend le vendeur :
Un terrain non viabilisé doit faire l’objet :
L’étude géotechnique est-elle transmissible à l’acheteur ?
En cas de pollution avérée du sol, l’acheteur peut :
Quelle obligation prévaut en zone de carrière souterraine ?
Le notaire vérifie :
Le dossier de diagnostics techniques (DDT) est :
Peut-on engager la responsabilité de l’agent immobilier en cas de diagnostic manquant ?
L’étude géotechnique G1 est à la charge :
Le principal risque d’absence de diagnostic dans une vente est :
