Diagnostic terrain

Quel est le principal objectif des diagnostics obligatoires lors de la vente d’un terrain ?

Dans quel document les zones à risques pour les diagnostics ERP sont-elles répertoriées ?

Quelle est la durée de validité d’un diagnostic ERP ?

 L’étude géotechnique est obligatoire dans quels cas ?

Quel diagnostic est obligatoire en zone infestée par des termites ?

Quelle est la durée de validité du diagnostic termites ?

Un terrain situé en zone de risque technologique doit comporter :

 Le radon est :

Le diagnostic radon est-il obligatoire pour la vente d’un terrain ?

Une étude de sol de type G1 est généralement exigée :

 Le diagnostic assainissement non collectif est requis pour :

Le défaut de diagnostic obligatoire peut entraîner :

Le diagnostic de pollution des sols est-il toujours obligatoire ?

Le diagnostic de pollution est obligatoire pour un terrain en SIS lorsque :

Qui doit commander les diagnostics ?

Quelle est la conséquence d’un diagnostic de sol non conforme ?

Un terrain situé dans une ancienne zone minière doit faire l’objet de :

Le retrait-gonflement des argiles est un risque lié 

 Les termites sont classés comme :

Le diagnostic assainissement collectif est-il requis ?

À quoi sert une étude géotechnique G2 ?

Que signifie SIS dans le contexte des diagnostics ?

Le diagnostic ERP doit être établi par :

Quelle est la conséquence juridique d’un diagnostic ERP non annexé à l’acte ?

Le diagnostic “assainissement non collectif” est effectué par :

Les risques naturels pris en compte dans l’ERP incluent :

Le diagnostic termites concerne :

Que peut entraîner une absence de diagnostic géotechnique dans une zone à risque argileux ?

Une étude de sol est exigée dès la vente si :

 Le diagnostic assainissement a une durée de validité de :

 Le diagnostic ERP doit être mis à jour :

La présence d’un site industriel désaffecté à proximité peut impliquer :

Le diagnostic radon est basé sur :

La responsabilité du vendeur est engagée en cas :

 Les arrêtés préfectoraux listent :

Un terrain en zone à risque sismique nécessite :

Qui paie les diagnostics ?

Que vise l’étude géotechnique G3 ?

 L’étude de sol permet d’éviter :

 La loi ELAN impose :

L’absence de diagnostic termites dans une zone concernée rend le vendeur :

Un terrain non viabilisé doit faire l’objet :

L’étude géotechnique est-elle transmissible à l’acheteur ?

En cas de pollution avérée du sol, l’acheteur peut :

Quelle obligation prévaut en zone de carrière souterraine ?

Le notaire vérifie :

Le dossier de diagnostics techniques (DDT) est :

 Peut-on engager la responsabilité de l’agent immobilier en cas de diagnostic manquant ?

L’étude géotechnique G1 est à la charge :

Le principal risque d’absence de diagnostic dans une vente est :