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Que représentent les tantièmes en copropriété ?
Où les tantièmes sont-ils mentionnés ?
Peut-on vendre des tantièmes seuls ?
La surface privative est-elle le seul critère pour fixer les tantièmes ?
Peut-on modifier les tantièmes ?
Un local commercial paiera-t-il plus de charges ?
Peut-on contester la répartition des tantièmes ?
Quelle est la différence entre tantièmes généraux et particuliers ?
Peut-on avoir des tantièmes sans charges associées ?
Le nombre de tantièmes d’un lot influence-t-il son droit de vote ?
Les tantièmes peuvent-ils être calculés à l’achat ?
Une modification de tantièmes doit-elle être publiée ?
Peut-on avoir des tantièmes différents pour les charges et les votes ?
Qui décide du nombre de tantièmes affectés à chaque lot ?
Des erreurs de tantièmes sont-elles fréquentes ?
Un lot peut-il être sans tantièmes ?
Comment les tantièmes influencent-ils les gros travaux ?
Un balcon compte-t-il dans les tantièmes ?
Comment appelle-t-on la contestation abusive d’une décision ?
Un lot peut-il avoir plusieurs tantièmes ?
Le syndic peut-il modifier les tantièmes ?
Les tantièmes influencent-ils le pouvoir en AG ?
Peut-on voter à l’unanimité en copropriété ?
Comment répartir les tantièmes lors de la création d’un nouveau lot ?
Peut-on supprimer des tantièmes ?
Le règlement de copropriété peut-il contenir des erreurs de tantièmes ?
Le recours contre une répartition inégale est possible dans quel délai ?
Le tantième donne-t-il un droit de jouissance ?
Quelle est la conséquence d’un déséquilibre manifeste des tantièmes ?
Peut-on créer une grille de répartition distincte pour certains équipements ?
Les parkings en sous-sol ont-ils les mêmes tantièmes que les appartements ?
Les tantièmes peuvent-ils servir à limiter l’influence d’un copropriétaire ?
Que sont les tantièmes d’ascenseur ?
Peut-on fixer les tantièmes en fonction de la valeur des lots ?
Un copropriétaire peut-il renoncer à ses tantièmes ?
Peut-on avoir un lot sans partie privative ?
L’état descriptif de division est-il opposable aux tiers ?
Un lot accessoire peut-il avoir plus de tantièmes qu’un lot principal ?
Les tantièmes servent-ils à déterminer les tantièmes de charges récupérables ?
La quote-part de charges suit-elle le tantième dans tous les cas ?
Peut-on créer une entité séparée dans une copropriété pour un service collectif ?
Peut-on attribuer des tantièmes négatifs ?
Peut-on supprimer les tantièmes en passant en division en volumes ?
Quelle est la finalité des tantièmes en copropriété ?