Copro 5 : les tantièmes

Que représentent les tantièmes en copropriété ?

Où les tantièmes sont-ils mentionnés ?

Quelle loi encadre la répartition des tantièmes ?

Peut-on vendre des tantièmes seuls ?

 Les tantièmes déterminent-ils les charges de copropriété ?

La surface privative est-elle le seul critère pour fixer les tantièmes ?

Peut-on modifier les tantièmes ?

Un local commercial paiera-t-il plus de charges ?

Peut-on contester la répartition des tantièmes ?

Quelle est la différence entre tantièmes généraux et particuliers ?

Peut-on avoir des tantièmes sans charges associées ?

Le nombre de tantièmes d’un lot influence-t-il son droit de vote ?

 Les tantièmes peuvent-ils être calculés à l’achat ?

Une modification de tantièmes doit-elle être publiée ?

Peut-on avoir des tantièmes différents pour les charges et les votes ?

Qui décide du nombre de tantièmes affectés à chaque lot ?

 Des erreurs de tantièmes sont-elles fréquentes ?

Un lot peut-il être sans tantièmes ?

Comment les tantièmes influencent-ils les gros travaux ?

Peut-on attribuer des tantièmes différents à des lots identiques ?

Un balcon compte-t-il dans les tantièmes ?

Quelle est la conséquence principale d’une mauvaise répartition des tantièmes ?

Comment appelle-t-on la contestation abusive d’une décision ?

Une AG peut-elle modifier seule la répartition des tantièmes ?

Que se passe-t-il en cas de division d’un lot ?

Un lot peut-il avoir plusieurs tantièmes ?

Le syndic peut-il modifier les tantièmes ?

 Les tantièmes influencent-ils le pouvoir en AG ?

Peut-on voter à l’unanimité en copropriété ?

Comment répartir les tantièmes lors de la création d’un nouveau lot ?

Peut-on supprimer des tantièmes ?

Le règlement de copropriété peut-il contenir des erreurs de tantièmes ?

Le recours contre une répartition inégale est possible dans quel délai ?

Le tantième donne-t-il un droit de jouissance ?

Quelle est la conséquence d’un déséquilibre manifeste des tantièmes ?

Peut-on créer une grille de répartition distincte pour certains équipements ?

 Les parkings en sous-sol ont-ils les mêmes tantièmes que les appartements ?

 Les tantièmes peuvent-ils servir à limiter l’influence d’un copropriétaire ?

Que sont les tantièmes d’ascenseur ?

Peut-on fixer les tantièmes en fonction de la valeur des lots ?

Un copropriétaire peut-il renoncer à ses tantièmes ?

Peut-on avoir un lot sans partie privative ?

L’état descriptif de division est-il opposable aux tiers ?

Un lot accessoire peut-il avoir plus de tantièmes qu’un lot principal ?

 Les tantièmes servent-ils à déterminer les tantièmes de charges récupérables ?

La quote-part de charges suit-elle le tantième dans tous les cas ?

Peut-on créer une entité séparée dans une copropriété pour un service collectif ?

Peut-on attribuer des tantièmes négatifs ?

Peut-on supprimer les tantièmes en passant en division en volumes ?

 Quelle est la finalité des tantièmes en copropriété ?