Formation loi ALUR : NEWPack(2H)5. TVA immobilière : les bases utiles

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  • Assistance 7j/7

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Formation Loi ALUR, initiale ou pour le renouvellement de carte professionnelle. destinée aux agents immobiliers, mandataires indépendants, agents commerciaux, syndics, ainsi qu’aux titulaires des cartes T, G et S

Formation loi ALUR 2H- TVA immobilière : les bases utiles

  • Comprendre le fonctionnement de la TVA immobilière.

  • Appliquer les bons régimes selon les opérations.

  • Sécuriser ses transactions et éviter les erreurs fiscales.

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  • Maîtriser les fondamentaux de la fiscalité immobilière
    TVA, revenus fonciers, plus-value immobilière… vous comprenez les règles clés et leurs impacts sur chaque opération.

  • Maîtriser la TVA en immobilier
    Cas d’application, régimes spécifiques et situations particulières.

  • Identifier les risques et erreurs fréquentes
    Confusions entre régimes, erreurs de calcul et conséquences fiscales.

  • Sécuriser ses opérations et son conseil client
    Intégration de la TVA dans les montages et accompagnement des clients.

Vos formateurs sont joignables pour répondre à vos questions

Notre équipe reste joignable pendant les horaires d’ouverture pour répondre à toutes vos questions, qu’elles soient techniques, pédagogiques ou juridiques. Nous mettons un point d’honneur à assurer une réponse rapide et claire, afin de garantir la continuité et la qualité de votre apprentissage tout au long de la formation.

Plus de détails

Pré-requis

Ces formations sont destinées aux agents immobiliers, aux mandataires indépendants et plus largement à tous les professionnels du secteur et à tous les détenteurs de cartes professionnelles (T,G,S).

Objectif de la formation

Cette formation a pour objectif de permettre aux professionnels de l’immobilier de comprendre et maîtriser les règles de la TVA appliquées à leur activité.

La TVA est souvent mal comprise et peut entraîner des erreurs lourdes de conséquences : redressements fiscaux, perte de rentabilité ou mauvaise information client. Cette formation vous permet d’éviter ces risques.

Les participants apprendront à identifier les situations soumises à TVA, à appliquer les bons régimes et à sécuriser leurs transactions en intégrant cette dimension fiscale.

Ressources pédagogiques

L’ensemble des formations repose sur des ressources pédagogiques variées et accessibles en continu, permettant à chaque apprenant de progresser à son rythme.

  • Une plateforme en ligne accessible 24h/24 et 7j/7, utilisable depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone, sans contrainte géographique.

  • Des cours consultables librement, dans l’ordre souhaité, pour s’adapter aux besoins et disponibilités de chaque participant.

  • Des contenus variés : modules écrits, vidéos explicatives, podcasts thématiques et documents interactifs pour diversifier les approches pédagogiques.

  • Des évaluations régulières : un QCM à la fin de chaque chapitre pour valider les acquis intermédiaires, et un examen final permettant d’attester des compétences développées.

Ces ressources pédagogiques, conçues pour être claires, accessibles et pratiques, garantissent un apprentissage efficace et conforme aux exigences de qualité définies par Qualiopi.

Compétences visées

À l’issue de la formation, l’apprenant sera en mesure de :

  • Comprendre le fonctionnement général de la TVA et ses mécanismes.
  • Identifier les opérations immobilières soumises à la TVA.
  • Maîtriser l’application de la TVA dans les transactions immobilières.
  • Comprendre les différences entre TVA sur marge et TVA sur prix total.
  • Identifier les risques d’erreur et leurs conséquences fiscales.
  • Sécuriser les montages immobiliers intégrant de la TVA.
  • Apporter un conseil pertinent aux clients en matière de fiscalité immobilière.
  • Anticiper les impacts financiers de la TVA sur une opération.

Public cible

Cette formation s’adresse à toute personne souhaitant se perfectionner dans le domaine immobilier ou démarrer une nouvelle activité. Elle convient aussi bien aux professionnels déjà en exercice (agents immobiliers, mandataires indépendants, administrateurs de biens, syndics de copropriété) qu’aux débutants désireux d’acquérir des bases solides.

Elle est également destinée à ceux qui souhaitent réaliser leur formation initiale afin de lancer leur activité de négociateur immobilier. Elle offre un socle de connaissances indispensables pour débuter en toute sécurité, comprendre les obligations légales, maîtriser les outils juridiques essentiels et développer une pratique conforme à la réglementation en vigueur.

La formation Loi ALUR s’adresse à l’ensemble des professionnels de l’immobilier soumis à l’obligation de formation continue.

Elle concerne :

  • Les titulaires de la carte T : agents immobiliers intervenant en transaction sur immeubles et fonds de commerce.

  • Les titulaires de la carte G : administrateurs de biens exerçant dans la gestion locative.

  • Les titulaires de la carte S : syndics de copropriété assurant la gestion administrative, financière et juridique des copropriétés.

  • Les collaborateurs habilités par le détenteur de la carte professionnelle (directeurs d’agence, responsables d’établissement secondaire, gestionnaires de copropriété).

  • Les négociateurs immobiliers salariés ou indépendants (agents commerciaux / mandataires).

Débouchés

  • Cette formation  peut être suivie dans le cadre d’une formation initiale au métier de la transaction immobilière. Elle fournit l’ensemble des connaissances juridiques, commerciales et pratiques indispensables pour débuter en tant que négociateur ou agent immobilier. Grâce à son approche structurée, elle garantit une préparation solide et sécurisée pour démarrer une activité professionnelle dans le respect de la réglementation en vigueur

  • Conformité légale et maintien de la carte professionnelle
    La formation permet de satisfaire à l’obligation légale de formation continue (14h/an ou 42h/3 ans). Sans cela, impossible de renouveler la carte professionnelle délivrée par la CCI.

  • Évolution et sécurisation de carrière
    Elle garantit la mise à jour des connaissances juridiques, fiscales et commerciales. Cela permet d’évoluer plus sereinement dans le métier d’agent immobilier, d’administrateur de biens, de syndic ou de mandataire indépendant.

  • Accès à des postes à responsabilité
    Un professionnel régulièrement formé inspire confiance à ses employeurs, collaborateurs et clients. Les formations ALUR sont un atout pour prendre des fonctions de manager, responsable d’agence ou formateur interne.

  • Renforcement de la crédibilité et de la relation client
    Les compétences acquises facilitent la gestion des litiges, la sécurisation des transactions et la prévention des erreurs. Résultat : une meilleure réputation et plus de recommandations.

  • Ouverture vers la spécialisation
    Certaines formations ALUR ouvrent la voie à des spécialisations recherchées : viager, copropriété, fiscalité, gestion locative, non-discrimination, lutte anti-blanchiment (TRACFIN). Elles permettent d’élargir son champ d’activité.

  • Développement commercial et compétitivité
    Un professionnel mieux formé est plus compétitif face à la concurrence, capable de valoriser son expertise pour convaincre vendeurs, acquéreurs et investisseurs.

  • La formation Loi ALUR ouvre la voie à de nombreuses perspectives professionnelles dans l’immobilier. Elle permet de se former aux métiers de la transaction immobilière, de la gestion locative ou encore de la copropriété.

    Elle constitue également une base solide pour évoluer vers les métiers du développement immobilier, que ce soit dans la prospection foncière, la promotion ou l’accompagnement de projets.

    Enfin, elle offre les clés nécessaires à la création et au pilotage de sa propre structure en tant qu’agent immobilier, garantissant une pratique conforme aux exigences légales et reconnue par la profession.

Suivi de formation

Dès le démarrage, vous passez par une phase d’auto-analyse afin de vérifier que la formation correspond à vos besoins et à vos objectifs.

Vous bénéficiez ensuite d’un accompagnement pédagogique continu, avec une hotline disponible 5 jours sur 7 et un chat accessible 7 jours sur 7 pour répondre à vos questions.

Votre espace personnel en ligne vous permet d’évoluer à votre rythme, sans frais de déplacement, depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone.

Assistance pédagogique tout au long de votre apprentissage par chat ou par mail.

Auto-analyse

Questions avant l’entrée en formation (Oui / Non)

  • Exercez-vous une activité relevant d’une carte professionnelle immobilière (T, G ou S) ou en tant que collaborateur habilité, agent commercial, salarié, mandataire indépendant  ? Oui / Non
  • Travaillez-vous actuellement dans le secteur immobilier (transaction, gestion locative, syndic, etc.) ? Oui / Non
  • Avez-vous identifié les thématiques que vous souhaitez approfondir dans cette formation ? Oui / Non
  • Avez-vous fixé des objectifs personnels ou professionnels pour ce parcours ? Oui / Non
  • Êtes-vous à l’aise pour utiliser une plateforme en ligne depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone ? Oui / Non
  • Avez-vous pris connaissance des conditions pratiques de la formation (durée, accès, organisation, évaluation, etc.) ? Oui / Non

Si vous avez une réponse négative à l’une des questions, contactez-nous afin que nous puissions analyser vos besoins

Situation de handicap

♿ Accessibilité aux personnes en situation de handicap

Nos formations sont conçues pour être accessibles aux personnes en situation de handicap (PSH).

En distanciel, nous mettons en place tous les moyens techniques disponibles et adaptés à nos possibilités ainsi qu’à vos besoins spécifiques. Du point de vue pédagogique, nous pouvons ajuster le rythme et l’organisation.

Nous travaillons également avec des partenaires spécialisés dans le domaine du handicap, afin de garantir un accompagnement adapté et de qualité.

Pour vous préinscrire, il vous suffit de répondre aux questions  et qui vous concerneraient ci dessous: et de nous envoyer le tout par mail sur: contact@esfi.fr

♿ Questions pour les personnes en situation de handicap (Qualiopi)

  1. Avez-vous un besoin particulier lié à votre handicap pour suivre la formation dans de bonnes conditions ?

    • Oui / Non

  2. Souhaitez-vous bénéficier d’un aménagement d’horaires durant la formation ?

    • Oui / Non

    • Si oui, précisez : __________

  3. Avez-vous besoin d’une adaptation des supports pédagogiques (ex : police agrandie, documents en version audio, support numérique adapté) ?

    • Oui / Non

    • Si oui, précisez : __________

  4. Un accompagnement spécifique (ex : interprète LSF, logiciel de lecture, assistance humaine) est-il nécessaire pour vous ?

    • Oui / Non

    • Si oui, précisez : __________

  5. Souhaitez-vous un contact téléphonique ou visio préalable pour évaluer vos besoins spécifiques avant le démarrage de la formation ?

    • Oui / Non

  6. Le mode d’accès à la formation en ligne (ordinateur, tablette, smartphone) vous convient-il dans votre situation ?

    • Oui / Non

    • Si non, précisez vos besoins : __________

  7. Avez-vous déjà bénéficié d’aménagements lors d’une formation précédente qui se sont révélés efficaces ?

    • Oui / Non

    • Si oui, précisez lesquels : __________

  8. Souhaitez-vous être mis en relation avec notre référent handicap pour discuter de vos besoins et des solutions possibles ?

    • Oui / Non

  9. Avez-vous besoin que la durée ou le rythme de la formation soient adaptés (plus de pauses, temps d’assimilation supplémentaire, fractionnement des modules) ?

    • Oui / Non

    • Si oui, précisez : __________

  10. Y a-t-il d’autres éléments que vous souhaitez partager pour que nous puissions adapter au mieux votre parcours de formation ?

  • Oui / Non

  • Si oui, précisez : __________

Modalités d’évaluation des acquis

Chaque leçon est suivie d’un QCM intermédiaire, que l’apprenant peut repasser autant de fois que nécessaire afin de consolider ses connaissances et de progresser à son rythme.

Un QCM final vient clôturer la formation. Son accès est ouvert selon la durée du module suivi :

  • Le jour même de l’inscription pour les modules de 7 heures ou moins,

  • Le lendemain pour les modules de 14 heures,

  • Le cinquième jour après l’inscription pour les modules de 42 heures.

La validation de la formation repose sur la réussite à ce QCM final. Les résultats obtenus sont enregistrés et conservés afin d’attester du suivi et de l’acquisition des compétences.

Nous garantissons à chaque apprenant la possibilité de repasser les évaluations intermédiaires autant de fois que nécessaire et rappelons que 100 % des participants qui se présentent au QCM final valident leur formation.

  • Les modalités d’évaluation peuvent être adaptées aux besoins des personnes en situation de handicap.

  • La formation peut se dérouler à un rythme personnalisé, en fonction des contraintes de l’apprenant.

  • Étant donnée la nature distancielle de la formation, il est important de vérifier que le matériel utilisé (ordinateur, tablette, smartphone, connexion internet) est compatible avec vos besoins spécifiques.

  • Pour toute information ou demande d’aménagement, notre référent handicap est à votre disposition mail: contact@esfi.fr

Contenu Cours

Les donations

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Claire
le 05/01/2025
Une formation claire et bien structurée, parfaite pour mettre à jour mes connaissances.


 

Thomas
le 12/01/2025
Très bon contenu, conforme à la Loi ALUR et utile pour mon activité.


 

Sophie
le 20/01/2025
J’ai aimé pouvoir avancer à mon rythme, sans contrainte de planning.


 

Julien
le 28/01/2025
Les explications sont simples et concrètes, je peux les appliquer directement.


 

Nadia
le 04/02/2025
Un suivi pédagogique de qualité, je me suis sentie accompagnée du début à la fin.


 

Hugo
le 10/02/2025
Formation enrichissante, j’ai mieux compris la gestion locative et la copropriété.


 

Camille
le 10/01/2024
Formation très bien structurée, facile à suivre même avec un emploi du temps chargé.


 

Bastien
le 28/01/2025
J’ai trouvé le module sur la fiscalité immobilière très bien expliqué, surtout sur le déficit foncier.


 

Pauline
le 04/02/2025
La formation est complète et conforme à la Loi ALUR, indispensable pour renouveler sa carte.


 

Mathieu
le 15/03/2024
Le module sur le mandat immobilier m’a permis de comprendre toutes les conditions de validité et leur importance pour la commission.


 

Karim
le 30/07/2024
Les explications sur l’indivision étaient très claires, surtout concernant la règle de l’unanimité et ses exceptions.


 

Lucie
le 21/05/2024
J’ai apprécié la souplesse du format en ligne, je pouvais consulter les cours quand je voulais.


 

Julie
le 12/09/2024
Très bonne pédagogie, les QCM intermédiaires m’ont aidée à progresser en douceur.


 

Aurélien
le 18/10/2024
Le cours sur le bon de visite m’a beaucoup servi pour distinguer sa valeur probante du mandat immobilier.


 

Manon
le 06/11/2024
Formation motivante, j’ai gagné en confiance et en organisation dans mon travail.


 

Romain
le 20/12/2024
La partie sur les contrats de vente (compromis, promesse, acte authentique) est limpide et directement applicable.


 

Jérôme
le 24/03/2025
Les QCM sur TRACFIN et la lutte anti-blanchiment rendent ces obligations claires et faciles à appliquer.

 

Clairette
le 04/01/2025
Une formation claire et accessible, qui m’a permis de mettre à jour mes connaissances rapidement.


 

Estelle
le 16/02/2025
Contenu dense mais bien présenté, qui permet d’assimiler progressivement.


 

Adrien
le 11/02/2025
Le cours sur la publicité immobilière m’a appris à éviter les erreurs dans les annonces, c’est précieux.


 

Nathalie
le 08/04/2024
Une formation très claire et facile à suivre, j’ai apprécié la logique progressive des modules.

 

Vincent
le 14/01/2025
Les QCM sur la copropriété sont excellents, notamment pour comprendre la distinction entre parties communes et privatives.


 

Sarah
le 20/01/2025
L’accompagnement est de qualité, les réponses aux questions arrivent rapidement.


 

Stéphane
le 19/05/2024
Le module sur la copropriété et les tantièmes m’a permis de mieux comprendre la répartition des charges entre copropriétaires.


 

Amandine
le 27/06/2024
L’organisation est parfaite, j’ai pu avancer à mon rythme en parallèle de mon activité professionnelle.


 

Philippe
le 02/07/2024
J’ai trouvé la partie sur le règlement amiable des litiges très utile, avec des exemples concrets de médiation.


 

Chloé
le 15/09/2024
Très bonne expérience, les cours sont variés et les supports agréables à consulter.


 

Laurent
le 23/09/2024
Le module sur les diagnostics obligatoires est bien construit, il m’a aidé à mieux conseiller mes clients.


 

Sabrina
le 10/10/2024
Une formation motivante qui m’a donné des bases solides pour structurer mon activité.


 

Damien
le 04/11/2024
J’ai apprécié le cours sur la taxe d’aménagement, c’est un sujet complexe mais très bien expliqué.


 

Valérie
le 21/12/2024
Le suivi pédagogique est sérieux et réactif, on se sent accompagné tout au long du parcours.


 

Hassan
le 06/01/2025
La partie sur la TVA immobilière était passionnante, surtout sur les cas de VEFA et terrains à bâtir.


 

Aurélie
le 18/01/2025
Une formation riche et complète, je me sens beaucoup plus à l’aise dans mon activité.


 

Gilles
le 26/01/2025
Les QCM sur la commission de l’agent immobilier étaient clairs et m’ont permis de bien comprendre mes droits.


 

Patricia
le 03/02/2025
Le format en ligne est parfait, je pouvais apprendre à mon rythme sans contrainte de déplacement.


 

Loïc
le 09/02/2025
La section sur la responsabilité de l’agent face aux vices cachés est très instructive et utile au quotidien.


 

François
le 29/03/2025
Le module sur la déontologie immobilière est excellent, il m’a permis de mieux comprendre mes obligations professionnelles.


 

Sandrine
le 14/02/2025
Une formation pratique et concrète, qui m’a donné des repères fiables.


 

Arnaud
le 22/02/2025
Le module sur les servitudes foncières est clair et bien détaillé, j’ai pu mieux répondre aux questions de mes clients.


 

Myriam
le 01/03/2025
Je recommande vivement cette formation, elle est accessible et bien construite.


 

Thibault
le 12/03/2025
Les explications sur le droit de préemption étaient précises et adaptées à la pratique professionnelle.


 

Noémie
le 20/03/2025
Le parcours est fluide, j’ai apprécié la liberté d’organisation et la clarté des cours.


 
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